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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Arthuis
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 30 janvier 2008 : 1ère réunion
Transports terrestres — Mise aux normes des tunnels routiers - Audition de M. Patrice Parisé directeur général des routes
Jean Arthuis, président :s'est interrogé sur les possibilités de modulation de la taxe en fonction du poids des véhicules et de leur niveau d'émission de polluants.
