Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 17 novembre 2010 : 1ère réunion
Établissements d'enseignement supérieur — Examen des amendements au texte de la commission
Jean-Léonce Dupont, rapporteur :L'amendement propose d'alléger le dispositif existant. Notre ancien collègue Pierre Laffitte y était très favorable.
