Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Josselin de Rohan
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées — Réunion du 13 octobre 2009 : 1ère réunion
Loi de finances pour 2010 — Audition de M. Hervé Morin ministre de la défense
Josselin de Rohan, président :s'est tout d'abord ému des procédures judiciaires en cours qui aboutiraient à retirer leur nationalité à deux combattants français.
