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Intervention de Mm. Alain Lambert
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 4 novembre 2008 : 2ème réunion
Pjlf pour 2009 — Mission ecologie développement et aménagement durables et articles 60 et 61 budget annexe contrôle et exploitation aériens et les comptes spéciaux contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - examen du rapport spécial
Mm. Alain Lambert, Gérard Miquel, Yvon Collin :
Au cours d'une seconde séance tenue dans l'après-midi, la commission a procédé à l'examen du rapport spécial de MM. Alain Lambert, Gérard Miquel, Yvon Collin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Ecologie, développement et aménagement durables », et les articles 60 et 61 rattachés, le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et les comptes spéciaux « Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route » et « Avances au Fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres ».
