Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacques Legendre
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 26 octobre 2010 : 1ère réunion
Prix du livre numérique — Examen des amendements au texte de la commission
Jacques Legendre, président :Je propose donc que nous donnions un avis favorable à cet amendement : Mme le rapporteur sera libre de son appréciation en fonction des réponses du Gouvernement. La question de l'application de la convention de l'Unesco sur la diversité culturelle est d'actualité : j'organise dans quelques mois avec l'Assemblée parlementaire de la francophonie et l'Assemblée nationale du Québec un colloque à ce sujet.
