Intervention de Charles Guené

Réunion du 2 décembre 2011 à 10h00
Loi de finances pour 2012 — Remboursements et dégrèvements

Photo de Charles GuenéCharles Guené, président :

Je rappelle au Sénat que la conférence des présidents a fixé, pour cette discussion, à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n’appartenant à aucun groupe.

Je rappelle également que l’intervention générale vaut explication de vote sur les crédits.

Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de cinq minutes pour intervenir.

Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion