Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 3 décembre 2011 à 22h00
Loi de finances pour 2012 — Article 37, amendement 460
Jean-Claude Carle, président :L'amendement n° II-460, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
I. - Alinéa 1, première phrase
Remplacer le nombre :
par le nombre :
II. - Alinéa 2, tableau
Modifier ainsi ce tableau :
1° À la ligne : Culture
Remplacer le nombre :
par le nombre :
2° À la ligne : Patrimoines
Remplacer le nombre :
par le nombre :
3° À la ligne : Total
Remplacer le nombre :
par le nombre :
La parole est à Mme la ministre.
