Intervention de Jean-Claude Carle

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 décembre 2011 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

À quatorze heures trente :

2. Scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et scrutin pour l’élection de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République.

3. Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 115, 2011 2012).

Rapport de Mme Virginie Klès, fait au nom de la commission des lois (n° 148, 2011-2012).

4. Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament (n° 130, 2011 2012).

Rapport de M. Bernard Cazeau, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 162, 2011-2012).

5. Projet de loi autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication de plates-formes d’enchères communes (Procédure accélérée) (n° 152, 2011-2012)

Rapport de M. Didier Boulaud, fait au nom de commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 171, 2011-2012)

Texte de la commission (n° 172, 2011-2012)

6. Projet de loi autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication d’une instance de surveillance des enchères (Procédure accélérée) (n° 153, 2011-2012)

Rapport de M. Didier Boulaud, fait au nom de commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 173, 2011-2012)

Texte de la commission (n° 174, 2011-2012)

7. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 (n° 160, 2011-2012).

Rapport de Mme Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances (n° 164, 2011 2012).

Avis de M. Vincent Eblé, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 163, 2011-2012).

De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :

8. Questions cribles thématiques sur la compétitivité.

À dix-huit heures et le soir :

9. Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.