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Intervention de Marie-Christine Blandin
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 9 décembre 2011 : 1ère réunion
Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle — Examen des amendements
Marie-Christine Blandin, présidente :Mais ceci suppose que cet amendement soit adopté par la commission, quitte à ce qu'il soit retiré au cours de la discussion en séance.
L'amendement n° CULT.12 est adopté.
