Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Marie-Christine Blandin
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 9 décembre 2011 : 1ère réunion
Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle — Examen des amendements
Marie-Christine Blandin, présidente :Cet amendement n° COM.15 est très important, en particulier pour ceux qui diffusent leurs ouvrages sur Internet sans être par ailleurs passés par un éditeur. Il s'agit d'un espace de vie à préserver.
