Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bariza Khiari
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 9 décembre 2011 : 1ère réunion
Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle — Examen des amendements, amendement 1
Bariza Khiari, rapporteure :Mme Cukierman peut-elle rectifier son amendement pour le rendre identique à l'amendement n° 1, rectifié également, de façon qu'il s'insère après l'article premier ?
