Intervention de Jean-Léonce Dupont

Mardi 20 décembre 2011

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1416 de M. Jean-Marc Todeschini à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;

- n° 1418 de M. Yves Détraigne à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;

- n° 1443 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1445 de M. Jean-Jacques Hyest à M. le ministre chargé des collectivités territoriales ;

- n° 1446 de Mme Renée Nicoux à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ;

- n° 1449 de Mme Claire-Lise Campion à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1450 de M. Robert Tropeano à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1452 de M. Claude Bérit-Débat à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1453 de Mme Catherine Procaccia à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1454 de M. Francis Grignon à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1463 de M. Claude Léonard à M. le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1464 de M. Daniel Reiner à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1467 de M. Yannick Vaugrenard à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants ;

- n° 1469 de M. Richard Yung à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 1474 de M. Jean-Claude Leroy transmise à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1477 de M. Jean Boyer à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1479 de M. Joël Guerriau à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1483 de Mme Laurence Cohen à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1516 de M. Maurice Vincent à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

À 14 heures 30 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

2°) Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (n° 4, 2011-2012) ;

3°) Projet de loi autorisant l’approbation du protocole additionnel à l’accord relatif aux rapports intellectuels et artistiques du 19 décembre 1938 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique (texte de la commission, n° 47, 2011-2012) ;

4°) Projet de loi autorisant la ratification de l’accord monétaire entre la République française et l’Union européenne relatif au maintien de l’euro à Saint-Barthélemy, à la suite de son changement de statut au regard de l’Union européenne (Procédure accélérée) (texte de la commission, n° 189, 2011-2012) ;