Intervention de Jean-Léonce Dupont

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

4°) Suite de l’ordre du jour du matin

SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE

ET DE CONTRÔLE DE L’ACTION DU GOUVERNEMENT

ET D’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

Mardi 17 janvier 2012

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1444 de M. Georges Patient à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1462 de M. Claude Léonard à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1478 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique ;

- n° 1484 de M. André Reichardt à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ;

- n° 1489 de M. Jean-Patrick Courtois à M. le ministre chargé des transports ;

- n° 1490 de M. Michel Billout à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;

- n° 1491 de M. Gilbert Roger à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1492 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale ;

- n° 1494 de M. Roger Madec à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1495 de M. René Teulade à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1496 de M. Alain Bertrand à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1497 de M. M. Philippe Leroy à M. le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1498 de Mme Jacqueline Alquier à M. le ministre de la fonction publique ;

- n° 1499 de Mme Catherine Troendle à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ;

- n° 1500 de Mme Aline Archimbaud à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1503 de M. Michel Teston à M. le ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique ;

- n° 1504 de M. Michel Le Scouarnec à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1505 de M. Jacques Berthou à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;

De 14 heures 30 à 16 heures 45 :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

2°) Débat sur l’état des négociations internationales climatiques et les conclusions de la conférence de Durban (demande de la commission de l’économie à partir des travaux de son groupe de travail « Négociations internationales – Climat et environnement ») ;