Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 24 janvier 2012 à 9h30
Modification de l'ordre du jour

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

À la demande de la commission des affaires sociales et en accord avec le Gouvernement, il est proposé d’avancer à dix-neuf heures l’examen de la proposition de loi relative à l’exercice des professions de santé par les titulaires de diplômes étrangers.

Il n’y a pas d’opposition ?...

Il en est ainsi décidé.

L’ordre du jour de cet après-midi s’établit donc comme suit :

À 14 heures 30 :

- Hommage aux soldats français en Afghanistan.

- Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France.

À 19 heures :

- Proposition de loi relative à l’exercice des professions de santé par les titulaires de diplômes étrangers.

Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente.

La séance est suspendue.

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