Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 2 février 2012 à 9h30
Diverses dispositions d'ordre cynégétique — Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Thierry Foucaud, président :L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (proposition n° 524 [2010 2011], texte de la commission n° 298, rapport n° 297).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
