Intervention de Charles Guené

À quatorze heures trente :

2. Hommage aux soldats français en Afghanistan.

3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n° 251, 2011-2012) ;

Rapport de M. Marcel-Pierre Cléach, fait au nom de la commission de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 262, 2011-2012).

Texte de la commission (n° 263, 2011-2012).

Le soir :

4. Éventuellement, suite du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France.

5. Proposition de loi relative à l’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d’un diplôme obtenu dans un État non membre de l’Union européenne (n° 273, 2011-2012) ;

Rapport de M. Yves Daudigny, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 274, 2011 2012).

Texte de la commission (n° 275, 2011-2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.