Intervention de Charles Guené

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 janvier 2012 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

À quatorze heures trente et le soir :

2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la simplification du droit et à l’allégement des démarches administratives (n° 33, 2011 2012) ;

Rapport de M. Jean-Pierre Michel, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (n° 224, 2011-2012) ;

Avis de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 214, 2011-2012) ;

Avis de MM. Martial Bourquin et Hervé Maurey, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 223, 2011-2012) ;

Avis de Mme Nicole Bricq, fait au nom de la commission des finances (n° 225, 2011-2012) ;

Avis de M. Claude Domeizel, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 227, 2011-2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.