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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 7 février 2012 à 9h30
Nomination d'un membre d'une commission
Jean-Claude Carle, président :Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a présenté une candidature pour la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré.
La Présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Anne-Marie Escoffier membre de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, à la place laissée vacante par M. Alain Bertrand, dont le mandat de sénateur a cessé.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente.
La séance est suspendue.
