Intervention de Alain Anziani

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, tout d’abord, je tiens à féliciter M. le rapporteur de la clarté et de la force de son propos, deux caractéristiques nécessaires en cette drôle de période. Monsieur le ministre, je ne sais pas si cette période est empreinte d’arrogance, comme vous l’avez indiqué tout à l’heure. En tout cas, nous pouvons nous accorder sur un point : elle est marquée par une étrange précipitation…

Ainsi, que constatons-nous en regardant l’agenda du Sénat de ces dernières semaines ?

Aujourd’hui, dans la précipitation, nous allons statuer sur le remboursement des dépenses engagées lors de la campagne présidentielle. Dans quelques heures, nous allons débattre d’un important projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines portant sur cinq ans. Ces deux textes vont être examinés à la va-vite, en fin de mandat, alors que nous aurions sans doute pu en discuter voilà plusieurs semaines, mois, voire années.

La semaine dernière, nous avons adopté une loi sur la pénalisation de la négation du génocide arménien ainsi qu’une loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France.

Avant l’interruption des travaux parlementaires, on nous annonce le dépôt, en extrême urgence, d’un projet de loi sur la TVA sociale, ainsi que d’un projet de loi qui modifiera sensiblement l’esprit du droit du travail et qui me paraît extrêmement dommageable.

Tous ces textes sont évidemment examinés en procédure accélérée, à tel point, d’ailleurs, que la concertation, y compris avec le Parlement et les acteurs sociaux, est laissée de côté.

Tout à l’heure, mon éminent collègue André Reichardt a évoqué la transparence. En l’occurrence, si vous la souhaitez, il faut tout mettre sur la table, si je puis dire. Certes, vous nous y invitez et nous allons le faire, à l’instar de M. le rapporteur.