Intervention de Jean-Patrick Courtois

Le soir :

3°) Éventuellement, suite du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France ;

4°) Sous réserve de sa transmission, proposition de loi relative à l’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d’un diplôme obtenu dans un État non membre de l’Union européenne (A.N., n° 4105).

Par ailleurs, j’informe le Sénat que la question orale n° 1496 de M. Alain Bertrand est retirée du rôle des questions orales et de l’ordre du jour de la séance du mardi 17 janvier 2012. Elle est remplacée à l’ordre du jour de cette même séance par la question n° 1476 de M. Jacques-Bernard Magner.