Intervention de Alain Néri

Je crois que notre collègue serait bien inspiré de retirer son amendement qui ne ferait que compliquer les choses.

Aux arguments développés tant par M. le rapporteur que par M. le ministre, j’en ajouterai un. Il arrive qu’après avoir été titulaire d’une licence et d’avoir eu une connaissance parfaite des risques encourus dans l’exercice d’une discipline, un sportif décide d’arrêter sa pratique en tant que licencié, tout en continuant à pratiquer à titre occasionnel. L’abandon de sa licence fait-elle perdre à l’intéressé sa connaissance des dangers liés à la pratique de cette discipline ? Je ne le pense pas.

Si cet amendement était adopté, il nous ferait entrer dans un juridisme flou, qui ne manquerait pas d’être à l’origine de complications. Sans doute certains avocats y trouveraient-ils l’occasion de faire fortune mais le règlement des problèmes de sécurité que peuvent connaître les amateurs de sport qui pratiquent soit avec une licence, soit à titre occasionnel ne s’en trouverait absolument pas facilité.