Intervention de David Douillet

Sur le principe, j’approuve l’amendement n° 2 rectifié ter, mais je souhaite qu’il soit légèrement modifié, car, dans sa rédaction actuelle, il aboutit à instaurer de façon automatique, dès la mise en place du « passeport biologique », une procédure disciplinaire. Je propose donc que les renseignements recueillis dans le cadre de ce document ne conduisent qu’éventuellement au déclenchement d’une telle procédure. Il faut laisser le soin aux fédérations concernées, en particulier, de détecter une anomalie et de décider, le cas échéant, d’ouvrir une procédure disciplinaire.