Intervention de Roland du Luart

Réunion du 14 novembre 2009 à 21h45
Ordre du jour

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au dimanche 15 novembre 2009, à dix heures, à quinze heures trente et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale (82, 2009-2010).

Rapport de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, Gérard Dériot, André Lardeux et Mme Sylvie Desmarescaux, fait au nom de la commission des affaires sociales (90, 2009-2010).

Avis de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances (91, 2009-2010).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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