Une initiative de RegardsCitoyens.org

Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 17 janvier 2012 à 14h30
Ouvrages d'art de rétablissement des voies — Intitulé de la proposition de loi, amendement 8

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud, président :

Je mets aux voix l'amendement n° 8 rectifié bis.

Voir dans le contexte

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org