Intervention de Ladislas Poniatowski

Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 21 décembre 2011 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs

Photo de Ladislas PoniatowskiLadislas Poniatowski :

A propos de la chasse, le Sénat a adopté un texte bien meilleur que celui de l'Assemblée nationale. Je déposerai des amendements pour corriger ce dernier.

M. Roland Courteau est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 105 (2010-2011), présentée par M. Richard Tuheiava, relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français, en Polynésie française.

M. Jean-Jacques Mirassou est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 524 (2010-2011) adoptée par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'ordre cynégétique.

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