17049 interventions trouvées.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
La parole est à M. Jean Desessard.
Mes chers collègues, veuillez laisser parler M. Desessard, car vos interruptions lui laissent moins de temps pour s’exprimer !
La parole est à Mme Nicole Bricq.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Concluez, ma chère collègue.
Mme la présidente. Le temps qui vous était imparti est écoulé, madame Bricq !
La parole est à Mme Annie David.
Veuillez conclure, ma chère collègue !
Il faut conclure, madame David !
Mme la présidente. La parole est à Mme Patricia Morhet-Richaud.
La parole est à Mme la ministre.
La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion de l’article unique de la proposition de loi initiale.
La parole est à M. Serge Dassault, sur l'article unique.
Seul M. Dassault à la parole, mes chers collègues !
Monsieur Néri, je vous en prie !
La parole est à M. Christian Favier, sur l'article unique.
La parole est à M. Jérôme Durain, sur l'article unique.
La parole est à M. Éric Bocquet, sur l'article unique.