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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de loi relative à l’instauration d’une journée des morts pour la paix et la liberté d’informer, présentée par Mme Leila Aïchi (proposition n° 231 [2013-2014], résultat des travaux de la commission n° 577 [2013-2014], rapport n° 576 [2013-2014...
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à M. Daniel Reiner.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion de l’article unique de la proposition de loi initiale.
La parole est à M. le rapporteur.
Je rappelle que le vote sur l’article unique vaudra vote sur l’ensemble de la présente proposition de loi. Avant de mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Louis Masson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Leila Aïchi.
Je mets aux voix l'article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi relative à l’instauration d’une journée des morts pour la paix et la liberté d’informer. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe écologiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scr...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 91 : Le Sénat n’a pas adopté.
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Joël Labbé et...
Il va falloir conclure, mon cher collègue !
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Mon cher collègue, vous pouvez poursuivre si vous le désirez, mais votre temps de parole sera imputé sur celui de votre groupe.
La parole est à M. Gérard Miquel.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
