Culture

a estimé que le monde du livre et de l'édition était, au même titre que celui du cinéma, un des secteurs où création et industries culturelles étaient étroitement imbriquées. Il s'est dit convaincu que le livre n'était pas un objet périmé, et qu'il resterait longtemps un compagnon de route précieux, même si le recul de la lecture publique const...

a affirmé qu'il était de la responsabilité du législateur de dépasser les intérêts particuliers pour aboutir à un texte équilibré.

a fait part de sa perplexité sur un dossier extrêmement technique, qui constitue pourtant un problème de civilisation dont les solutions dépassent les clivages politiques traditionnels. Il a considéré que pour limiter les dangers de l'utilisation d'internet pour les industries culturelles, il était indispensable de développer, dès le plus jeune...

Sur la proposition de son rapporteur, M. Ivan Renar, elle a donné un avis favorable à l'adoption de l'amendement n° 1 présenté par le Gouvernement à l'article 4 (statut du directeur au cours de l'existence de l'établissement public de coopération culturelle) des conclusions de la commission sur la proposition de loi, cet amendement permettant d...

Au cours d'une seconde séance tenue dans l'après-midi, la commission a procédé à l'examen du rapport de M. Ivan Renar sur la proposition de loi n° 224 (2005-2006) modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC). a ra...

A l'article premier (Participation d'un établissement public national à la création d'un EPCC et missions de ce dernier), la commission a prévu explicitement la possibilité pour un EPCC de créer un service public culturel. M. Ivan Renar, rapporteur, a indiqué que, pour certains de ses interlocuteurs, la référence à la « gestion d'un service pub...

Après avoir remercié le ministre pour sa présentation, M. Ivan Renar s'est déclaré perplexe quant à la stratégie du Gouvernement et il a demandé des précisions sur les modalités de l'articulation entre la solidarité interprofessionnelle et la solidarité nationale. Evoquant la carence du dialogue des partenaires sociaux, il a regretté que certai...

La deuxième modification insère un nouveau chapitre dans le code de l'éducation, consacré aux établissements d'enseignement d'arts plastiques. M. Ivan Renar, rapporteur, a proposé que soit ainsi consacré le caractère « supérieur » des formations dispensées par les établissements d'enseignement d'arts plastiques et que soient reconnus les diplôm...

La nouvelle rédaction du paragraphe I précise que le maintien en fonctions du directeur, pour une période limitée, est prévu dans le cas du transfert de l'activité d'une structure existante unique vers un EPCC. M. Ivan Renar, rapporteur, a indiqué qu'en cas de regroupement de plusieurs structures, l'emploi de directeur d'établissement ne pouvan...