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La séance est reprise.
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L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de résolution visant à généraliser les contrats de ressources, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Hervé Poher et les membres du groupe écologiste (proposition n° 87.) Dans la discussion générale, la parole est à M. Hervé P...
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de résolution visant à généraliser les contrats de ressources, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Hervé Poher et les membres du groupe écologiste (proposition n° 87.) Dans la discussion générale, la parole est à M. Hervé P...
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à Mme Annick Billon.
La parole est à Mme Annick Billon.
La parole est à M. Hervé Poher.
La parole est à M. Hervé Poher.
La parole est à M. Claude Raynal.
La parole est à M. Claude Raynal.
La parole est à M. Rémy Pointereau.
La parole est à M. Rémy Pointereau.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.