Interventions en hémicycle de Jacques-Bernard Magner

Cela n’a pas été facile !

C’est vrai !

Tout à fait !

C’est vrai !

Ce n’est pas faux !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, Les Jolies Colonies de vacances, célébrées par la chanson populaire, ont été à l’origine imaginées par des associations caritatives qui avaient une motivation hygiéniste et morale. Ainsi, elles ont organisé des séjours collectifs afin de revivifier les enfants en les envoyan...

À ce sujet, je veux rappeler ici les différentes aides à ces départs : aides des municipalités, des comités d’entreprise, des allocations familiales. Pour les enfants les plus défavorisés, les séjours en colonies de vacances donnent un cadre : ils peuvent manger équilibré, dormir dans de bonnes conditions – en tout cas, la plupart du temps… –,...

Permettre aux trois millions d’enfants qui ne partent pas en vacances d’avoir accès, au moins une fois dans l’année, à un séjour collectif représente un besoin estimé à 600 millions d’euros, soit 200 euros pour chaque enfant. Pour ce financement, la proposition n° 1 du député Michel Ménard, dans son rapport consacré à l’accessibilité des jeunes...

M. Jacques-Bernard Magner. En effet, les colonies de vacances associatives ont un rôle clé à jouer, tant pour la cohésion sociale du pays, l’économie du tourisme social et l’éducation à la citoyenneté que pour l’émancipation des jeunes et la garantie d’un droit aux vacances pour tous.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, madame, monsieur les corapporteurs, mes chers collègues, je vous prie tout d'abord d’excuser l’absence de M. David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, qui a dû nous quitter rapidement et qui m’a demandé d’intervenir à sa place. Je ne ...

Les deux questions ne sont pas liées, certes, …

… mais notre débat nous permettra de faire le point sur un sujet politiquement sensible et qui concerne tous les usagers des transports publics. Fidèle à la tradition, je laisserai aux deux corapporteurs le soin de présenter leurs conclusions sur l’application de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public ...

En vérité, notre collègue Catherine Procaccia, alors rapporteur du projet de loi, soulignait, dès les premiers mots de son avant-propos, que le texte représentait la « traduction d’un engagement fort du Président de la République au cours de la campagne électorale ». Sans rouvrir le débat, notre travail d’évaluation nous force à constater, rét...

Cet amendement que je vous présente au nom du groupe socialiste vise à permettre à l’ensemble des établissements et organismes de recherche, publics comme privés, d’intégrer le futur établissement public IAVFF. À l’heure actuelle, les huit établissements fédérés par Agreenium sont tous des établissements publics. De fait, de tels établissement...

Cet amendement a pour objet de préciser la nature des missions que le futur établissement public, l’IAVFF, pourra mener à bien. En présentant l’amendement n° 713 rectifié, j’ai évoqué un appel d’offres lancé par la FAO pour un marché en Afrique qui avait, fort malencontreusement, échappé à Agreenium au profit d’un concurrent chinois. Ce marché...

Cet amendement vise à préciser le mode de gouvernance du futur IAVFF. Le projet de loi dont nous débattons, tel que modifié après les débats au sein des différentes commissions saisies, prévoit que l’institut soit administré par un seul conseil, le conseil d’administration. Le présent amendement tend à rationaliser cette nouvelle gouvernance,...

Il s’agit d’un amendement de précision quant à la composition du conseil d’administration de l’IAVFF. Cet amendement tend à prévoir une représentation équilibrée entre les différents membres siégeant au sein de ce conseil au titre du collège des membres de l’institut. Il s’agit de veiller à ne pas favoriser l’une ou l’autre de ces composantes,...

Comme le précédent, cet amendement tend à préciser la composition du conseil d’administration de l’IAVFF. Il nous semble opportun de prévoir que la moitié des sièges de ce conseil sera réservée à des représentants des établissements et organismes membres de l’institut. Étant parties prenantes de ce dernier, il est logique que ces membres soie...

Non, je le retire, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.