Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Jacques Legendre
40 rapports signés
1
2
23/06/2010 — Rapport d'information N° 577 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur - Oublier Shanghai : Classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur - Actes du colloque organisé le 6 mai 2010
Rapporteur pour la Commission de la culture et de la Délégation à la prospective
02/06/2010 — Rapport d'information N° 522 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur - L'avenir de la filière du livre numérique
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
02/02/2010 — Rapport d'information N° 240 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l' - Avenir de l'Agence France-Presse
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
02/02/2010 — Rapport d'information N° 241 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur - L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
18/11/2009 — Rapport de groupe d'amitié N° GA088 du groupe interparlementaire d'amitié France - pays baltes - Courageuse Lettonie !
Rapporteur
15/09/2009 — Rapport d'information N° 614 (2008-2009) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une - Mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (
1 commentaire)
22/07/2009 — Rapport d'information N° 585 (2008-2009) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur - La circulation des oeuvres audiovisuelles
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
10/06/2009 — Rapport d'information N° 458 (2008-2009) au nom de la commission des affaires culturelles et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la réforme de l'action culturelle extérieure - Le rayonnement culturel international : une ambition pour la diplomatie française
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de la commission des affaires étrangères
11/03/2009 — Rapport N° 258 (2008-2009) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de résolution européenne sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
16/07/2008 — Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en inde du 19 au 27 avril 2008 - L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
03/06/2008 — Rapport d'information N° 370 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles par le groupe de travail chargé de réaliser un état des lieux du baccalauréat - A quoi sert le baccalauréat ?
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
27/02/2008 — Rapport d'information N° 221 (2007-2008) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur le - Colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 02) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Aide publique au développement - Francophonie - Le blues de la francophonie
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
07/09/2006 — Rapport d'information N° 479 (2005-2006) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses actes de l'audition organisée le 18 mai 2006 - Liberté d'expression et respect des croyances religieuses : actes de l'audition organisée le 18 mai 2006
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
21/06/2006 — Avis N° 414 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'adhésion à la convention, sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles autorisant l'adhésion à la convention sur la protection et promotion de la diversité des expressions culturelles
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
19/10/2005 — Rapport N° 27 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi complétant la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
26/09/2005 — Rapport de groupe d'amitié N° GA064 du groupe interparlementaire France - afrique de l'ouest le bénin, un atout pour la sous- région ouest-africaine. - Groupe d'amitié France - Afrique de l'Ouest : compte rendu du déplacement au Bénin effectué du 17 au 23 avril 2005
Rapporteur
25/11/2004 — Avis N° 75 (2004-2005) (Tome 12) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Francophonie
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
