Interventions de Jacques Legendre

a considéré que le thème était d'importance, M. Claude Hagège ayant bien démontré que des langues disparaissaient, et qu'il fallait réfléchir à une politique d'écologie des langues, qui sont des espèces en voie de disparition.

a insisté sur les différences entre ces deux chaînes : France 24 exprime, en effet, la position de la France à l'étranger dans la langue du pays où elle est reçue, alors que TV5 a une vocation culturelle et francophone. TV5 est, en outre, multinationale, la France n'en détenant que 72 % des parts. Conformément aux propositions de son rapporteu...

a ensuite indiqué qu'il n'approuvait pas les démarches d'établissements d'enseignement supérieur visant à proposer des cursus entièrement en anglais, mais qu'il n'était pas opposé à ce que des formations soient mises en place, dans des cas précis, en langue étrangère.

a émis le souhait que la Commission fasse davantage d'efforts pour améliorer l'affichage en français dans ses bâtiments. Il s'est opposé, par ailleurs, à ceux qui estiment que le multilinguisme est trop coûteux, en soulignant l'importance de l'esprit de la diversité linguistique de l'Union européenne.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, il en fallait, enfin, un !

Jusqu'à présent, nous avons entendu trois membres du Gouvernement puis cinq de nos collègues souligner, avec enthousiasme, la nécessité d'accepter l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens, dit « protocole de Londres ». Alors qu'il était dit que cette question faisait débat, nous n'entend...

Je vais donc m'efforcer de corriger un tant soit peu cette impression, en étant celui qui n'est toujours pas d'accord, même si, je dois l'avouer, j'ai fait du chemin pour en arriver là. Puisque Mme la ministre a déclaré vouloir s'exprimer avec franchise, je ferai de même. Au départ, en effet, j'ai plutôt vu d'un bon oeil ce projet : qui peut d...

Très bien !

Après avoir félicité le rapporteur pour la qualité de sa présentation, M. Jacques Legendre a fait part de l'évolution de sa position sur le sujet au cours du temps : plutôt favorable à la ratification dans un premier temps, compte tenu de ses avantages en termes de simplification et de réduction de coût, il avait également exprimé le souhait qu...

a estimé que, si un avis négatif de la commission des affaires culturelles ne suffirait sans doute pas à aboutir à la non ratification du Protocole, à l'inverse un avis favorable ne serait pas conforme à sa vocation.

En réponse à M. Jacques Legendre, qui s'interrogeait sur le statut des archives des cabinets ministériels et des parlementaires, Mme Martine de Boisdeffre a indiqué que la loi de 1979 définit les archives publiques comme le produit de l'exercice d'une activité publique. Toutefois, seulement 10 % de ce qui est produit par l'administration de l'E...

Reconnaissant le travail à caractère quasiment ethnologique accompli par les rapporteurs, notamment dans leur appréhension des modes de fonctionnement des supporters, M. Jacques Legendre a insisté sur l'importance de la réaffirmation du caractère intangible de la loi dans les stades et sur la condamnation sévère des insultes racistes et des jet...

s'est inquiété de l'érosion du goût pour la lecture, et s'est demandé dans quelle mesure une revalorisation des filières d'enseignement littéraire ne pourrait pas contribuer à entretenir l'attachement au livre et à la littérature. Il a indiqué que l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe menait actuellement une étude sur un thème très ...

 « Aide publique au développement » ;

a rappelé, au préalable, que la commission avait souhaité, à la suite de la proposition de loi déposée par M. Yannick Bodin et les membres du groupe socialiste, approfondir la réflexion sur un sujet faisant l'objet d'une préoccupation partagée. La mission d'information qu'elle a constituée en son sein a choisi de centrer son propos sur la diver...

a partagé cette remarque, qu'il a rapprochée de celle concernant la hiérarchisation des classes préparatoires, ainsi que de la corrélation de cette dernière avec la complexité du système.

C'est vrai !

Jugeant ce débat important, M. Jacques Legendre, sénateur, a estimé que limiter à deux ces représentants, dont un du conseil régional, reviendrait à réduire la participation des collectivités territoriales au conseil d'administration à celle de la ville-siège de l'université, au détriment des villes moyennes où sont implantées les antennes univ...

a également regretté cet abandon de la position du Sénat et estimé qu'il serait sans doute nécessaire de revoir cette question à la lumière de l'application de la loi.

a confirmé le double problème lié au fait que l'amendement visait les biens immobiliers comme mobiliers. Faisant part de son expérience de membre de la commission présidée par René Rémond, chargé d'étudier les possibilités de transfert de propriété de certains monuments historiques de l'Etat aux collectivités territoriales, il a souligné la dif...