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La situation est un peu similaire à celle du livre papier, dans laquelle les enseignants sont libres de choisir les ouvrages. Il n'est pas inutile de rappeler les règles de la concurrence ; de plus, cela ne mange pas de pain.
Que signifie « à l'état de l'art » ?
J'en suis d'accord. L'amendement n° COM-439 ainsi modifié est adopté.
Nous partageons l'objectif de lutte contre les stéréotypes professionnels. En revanche, le terme genre peut renvoyer à d'autres polémiques.
Si le terme imprescriptible vous semble trop fort, je suis disposé à le remplacer par « essentiel ».
En attendant, je le retire. L'amendement n° COM-443 est retiré.
Je suis surpris. Il existe d'autres instituts de ce type : l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN), ou l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ). Y sont recrutés des professionnels d'un rang élevé, ainsi que des personnes extérieures : parlementaires, hauts fonctionnaires, syndicalistes... ...
Je retire mon amendement. L'amendement n° COM-445 est retiré.
Nous sommes très attachés à ces valeurs, mais il nous paraît arrogant de vouloir les exporter.
De même, l'adjectif riche est surprenant, s'agissant de coopération.
Tout à fait !
D'accord. L'amendement n° COM-448 ainsi modifié est adopté.
Je suis étonné de votre critique des internats d'excellence. Certains dispositifs - comme les classes préparatoires - aussi très coûteux, profitent à des élèves issus de milieux privilégiés alors que ces internats mobilisent des moyens pour des jeunes souvent issus de milieux très défavorisés. Notre amendement n° COM-449 se contente de demander...
Nous le retirons. L'amendement n° COM-258 est retiré.
À terme !
Il se propose de reprendre la rédaction du Gouvernement.
Il revient à la rédaction initiale de l'article L. 421-7 du code de l'éducation. L'amendement n° COM-408 est rejeté. L'article 40 bis est adopté.
Pour nous, c'est plutôt un roulement de tambour. L'amendement n° COM-459 est rejeté. L'article 1er est adopté ; le rapport annexé est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Le but est de représenter les communes dans chaque conseil d'école.
Les élus pourront être représentés par des non-élus : ce n'est pas sans danger.