Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jacques Mézard pour ce dossier
2 interventions trouvées.
M. Jacques Mézard. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Mme la présidente de la commission des affaires économiques, au galop, va ramener un cavalier à la maison.
Au regard des débats qui ont émaillé la discussion de la loi ÉLAN, c’est là, me semble-t-il, une bonne chose, puisque nous étions, assemblées et Gouvernement, arrivés à un texte assez consensuel, qui permettait d’aller de l’avant sur un certain nombre de dossiers, dont celui-ci. La question qui se pose, pour l’essentiel, est celle de la sécuri...
