Les amendements de Jacques Valade pour ce dossier
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, sans allonger nos débats, je voudrais apporter ma contribution à notre réflexion. Je félicite et remercie le rapporteur, M. Jean-François Humbert, de son excellent exposé, clair et précis. Je souhaite, en premier lieu, souligner le caractère quelque peu exceptionnel de l'examen d...
Monsieur Collin, vous savez toute l'amitié que je vous porte. Je me dois néanmoins de faire une mise au point après les propos que vous avez tenus. Vous avez accusé la commission des affaires culturelles de n'avoir pas suffisamment tenu compte de l'excellent rapport que vous avez présenté, au nom de la délégation du Sénat pour la planification...
Vous avez ainsi eu la possibilité, pendant l'une des sessions, d'exposer votre rapport et ses conclusions essentielles. Dans ces conditions, vous ne pouvez pas dire que la commission des affaires culturelles a négligé le travail que vous avez effectué.
Vous avez en outre reproché à M. le rapporteur de ne pas avoir fait mention de votre travail dans l'excellent rapport intitulé « Sport professionnel » établi par M. Jean-François Humbert. Je lis pourtant, à la page 29 de ce dernier, que « l'assouplissement proposé paraît d'autant plus approprié qu'il encourage les prises de participation dans ...
Et en bas de page, figure un renvoi au « rapport d'information n° 336 (2003-2004) de M. Yvon Collin, fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, déposé le 8 juin 2004.» Je voudrais simplement, mon cher collègue, que vous nous donniez acte du fait que nous n'avons négligé ni votre personne, ni le travail que vous avez effectué.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, pour des raisons qui tiennent non pas aux travaux de la commission, mais à des difficultés d'impression, le rapport de notre collègue Jean-François Humbert n'a pu être distribué en temps utile. Le règlement du Sénat prévoit que, dans ce cas de figure, les amendements peuvent être ...
Mon cher collègue, rappelez-vous la réunion de la commission. Nous avons eu notamment une discussion particulièrement intéressante sur cet amendement. Ce que M. le rapporteur vient de faire est strictement conforme à la décision de la commission.