Interventions de Jacques Valade

C'est vrai !

Merci !

Avec beaucoup de plaisir !

Absolument !

a déclaré partager cette analyse et ces interrogations. Il a réaffirmé la nécessaire présence et la participation des membres de la commission, tout particulièrement des rapporteurs pour avis, à cette procédure de contrôle budgétaire. Tout en exprimant le voeu que ces derniers soient associés aux contrôles sur place et sur pièces conduits par l...

Après avoir remercié l'orateur pour les perspectives ouvertes par ses propositions, M. Jacques Valade, président, a fait part du souhait des sénateurs de contribuer aux réflexions de la commission, tout en veillant cependant à garder leur liberté de législateur.

s'est déclaré préoccupé par la compétition entre universités et classes préparatoires aux grandes écoles, ces dernières sélectionnant les meilleurs élèves, alors même que la recherche est effectuée, pour l'essentiel, au sein des universités et qu'elle conditionne l'évolution des connaissances.

a considéré que celui-ci s'avérait plus facile pour les disciplines scientifiques que pour d'autres.

a indiqué que cette audition avait été suscitée par M. Louis Duvernois, qui avait fait part à la commission des inquiétudes soulevées lors de la dernière réunion du conseil d'administration de RFI, où il siège comme représentant du Sénat.

Pour conclure, M. Jacques Valade, président, a suggéré au président-directeur général de RFI de transmettre à la commission des affaires culturelles une synthèse de la situation actuelle de l'entreprise et des pistes de développement évoquées.

sénateur, vice-président ;

s'est tout d'abord réjoui de la tenue de la commission mixte paritaire et il a souligné qu'elle était souhaitée par le Sénat. Après avoir indiqué qu'il partageait certaines des remarques faites sur les modalités de discussion du projet de loi devant l'Assemblée nationale, il a expliqué que le Sénat avait abordé l'examen de ce projet de loi dans...

a rappelé que la commission mixte paritaire ayant précisément pour objet de parvenir à un texte commun, il était parfaitement légitime et habituel que les deux rapporteurs effectuent un travail préalable de conciliation des positions aboutissant, le cas échéant, à des propositions de rédactions communes. Puis, réagissant au terme de « farce » u...

Rejoignant ces propos, M. Jacques Valade, vice-président, a estimé que le mécanisme adopté était à la fois juste et légitime, qu'il suffisait à satisfaire les revendications portées par les associations concernées et ne nécessitait pas d'instituer un mécanisme de dépôt légal supplémentaire. En conséquence, la commission mixte paritaire a adop...

faisant partager ses doutes sur les risques effectifs pour la sécurité juridique que faisait courir l'utilisation des qualificatifs « directe ou indirecte », s'est dit favorable à une réflexion supplémentaire sur celle-ci. Sur la proposition du président Philippe Houillon, la commission mixte paritaire a alors réservé l'examen de l'article 4 ...

a noté que la composition de la nouvelle Autorité avait été améliorée puisque les magistrats y siégeront aux côtés de spécialistes disposant d'une compétence scientifique et technologique suffisante. Il a par ailleurs observé que, s'il restait souhaitable d'éviter la multiplication des autorités administratives indépendantes lorsqu'elles sont i...

Après avoir indiqué qu'il se rallierait à la proposition des rapporteurs, M. Jacques Valade, vice-président, a exprimé les réserves que lui inspirait la notion de travail collaboratif. Il a craint que la rédaction proposée ne risque de remettre en cause l'objectif du texte, qui est d'encadrer l'utilisation des logiciels de pair à pair, et que, ...

Rappelant que, dès 2004, le Parlement avait voté des crédits pour assurer le financement de cette chaîne, et qu'il avait déploré les retards successifs dans le lancement de celle-ci, M. Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles, s'est réjoui de son prochain démarrage. Il a souhaité savoir si son nom de baptême avait ét...

s'est déclaré rassuré par le souhait d'harmonie entre tous les opérateurs de l'audiovisuel français, y compris l'AFP, évoqué par M. Alain de Pouzilhac. Il a salué l'extension de l'AFP au secteur audiovisuel.

a remercié le rapporteur pour avis pour la qualité de son travail, qui traduit bien à la fois le combat mené par ce dernier depuis nombre d'années et la position de la commission. Il a donné son accord à ce qu'une lettre, cosignée par lui-même et le rapporteur pour avis, soit transmise aux sénateurs présidents et membres des groupes interparle...