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Les amendements de Jean Arthuis pour ce dossier
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a précisé que cette audition était organisée à l'initiative de M. Roger Besse, qui avait attiré l'attention de la commission sur les incidents qui ont eu lieu lors de l'ouverture du tunnel du Lioran, de sorte qu'il apparaissait indispensable de se pencher sur les conditions de mise aux normes des tunnels routiers.
s'est interrogé sur les possibilités de modulation de la taxe en fonction du poids des véhicules et de leur niveau d'émission de polluants.
Répondant à M. Jean Arthuis, M. Patrice Parisé a précisé, enfin, que les tarifs des péages pouvaient être modulés à condition que le résultat soit une somme nulle et n'entraîne pas un enrichissement. Il a considéré que l'extension de la modulation était possible, mais très complexe.
