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923 interventions trouvées.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme l'observe M. le haut-commissaire lui-même : « Historiquement, le Plan a toujours eu des relations difficiles avec les gouvernements ». Alors que nous nous penchons ce soir sur le bilan du Haut-Commissariat au plan et à la prospective pour évaluer ses performances depuis sa r...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, dans quelques mois, les proches encore en vie des victimes de l’Ordre du temple solaire commémoreront les trente ans de la disparition de soixante-quatorze malheureux. La plupart avaient été recrutés par un médecin adepte de doctrines alternatives, qui peuvent être qualifi...

Monsieur le ministre, mes chers collègues, de nombreuses collectivités locales, notamment les communes de Bédoin ou de Cabrières-d’Avignon dans le Vaucluse, entre autres, sont confrontées à un problème préoccupant. Je veux parler de l’incohérence procédurale significative qui existe dans l’application des dispositions relatives à la sollicitat...

Je vous remercie, monsieur le ministre, de ces éclaircissements. Il faudrait que l’État en apporte également à l’échelon local. En effet, les élus locaux ont besoin d’accompagnement et de pédagogie. Il faut leur faciliter la vie !

Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le texte que nous examinons aujourd'hui a pour ambition de limiter les conflits de voisinage, mais aussi de répondre aux préoccupations urbaines. Cette initiative, empreinte d'une volonté de progrès, mérite notre attention. Bien que l'intention qui préside à cette réforme...

Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le texte que nous examinons aujourd’hui a pour ambition de limiter les conflits de voisinage, mais aussi de répondre aux préoccupations urbaines. Cette initiative, empreinte d’une volonté de progrès, mérite notre attention. Bien que l’intention qui préside à cette réforme...

Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le texte que nous examinons aujourd’hui a pour ambition de limiter les conflits de voisinage, mais aussi de répondre aux préoccupations urbaines. Cette initiative, empreinte d’une volonté de progrès, mérite notre attention. Bien que l’intention qui préside à cette réforme...

Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le texte que nous examinons aujourd’hui a pour ambition de limiter les conflits de voisinage, mais aussi de répondre aux préoccupations urbaines. Cette initiative, empreinte d’une volonté de progrès, mérite notre attention. Bien que l’intention qui préside à cette réforme...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la protection des sols vivants est un sujet de la plus haute importance pour notre avenir agricole et environnemental. Mais comment concilier la protection des sols vivants avec les pratiques agricoles qui nourrissent notre pays ? C’est l’une des questions auxquelles nous...

Il faut avancer de manière plus mesurée, concertée et progressive. Je pense, comme M. le secrétaire d’État, qu’il faut d’abord régler la question du ZAN. Une mission d’information n’y est pas consacrée par hasard : le zéro artificialisation nette est en train de crisper de nouveau les territoires. Nous devons nous repencher collectivement sur l...

Lors du scrutin public n° 123 sur l’ensemble de la proposition de loi visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d’entreprise, mon collègue Jean-François Husson souhaitait voter contre.

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, notre filière cinématographique illustre plus que jamais l’exception culturelle française et notre faculté de résistance. Comme représentant du Vaucluse, qui est également une terre de cinéma, je tiens à souligner l’importance de cette proposition de loi pour mon départeme...

Lors du scrutin public n° 123 sur l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d'entreprise, mon collègue Jean-François Husson souhaitait voter contre.

Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, notre filière cinématographique illustre plus que jamais l'exception culturelle française et notre faculté de résistance. Comme représentant du Vaucluse, qui est également une terre de cinéma, je tiens à souligner l'importance de cette proposition de loi pour mon départeme...

Madame la ministre, je souhaite attirer l’attention du Gouvernement sur le cas spécifique de la commune de Robion, qui fait face à un problème que rencontrent en réalité bien d’autres communes en France. Cette commune a récemment été déclarée carencée en matière de logements sociaux et soumise à une amende annuelle de 135 000 euros au titre de...

Dont acte ! Nous allons nous rapprocher des représentants de l’État dans le département, puisque, manifestement, il existe des possibilités de déduction. Pour autant, je renouvelle mon alerte au Gouvernement, que vous représentez ce matin, madame la ministre : l’absence de souplesse dans l’application de la loi SRU suscite de nouveau de vives ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de remercier à mon tour Cécile Cukierman d’avoir permis l’inscription de ce débat à l’ordre du jour de notre assemblée. J’en profite également pour saluer l’ensemble de nos collègues qui travaillent sur le ZAN depuis très longtemps et tous ceux qui sont présents cet ...

M. Jean-Baptiste Blanc. Monsieur le ministre, mes chers collègues, il nous faut tout de suite écrire la fin de l’histoire : nous marchons sur un fil, sans savoir de quel côté nous allons tomber ; il serait vraiment dommage de nous écarter du long chemin que nous avons déjà parcouru ensemble.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de remercier à mon tour Cécile Cukierman d'avoir permis l'inscription de ce débat à l'ordre du jour de notre assemblée. J'en profite également pour saluer l'ensemble de nos collègues qui travaillent sur le ZAN depuis très longtemps et tous ceux qui sont présents cet ...

M. Jean-Baptiste Blanc. Monsieur le ministre, mes chers collègues, il nous faut tout de suite écrire la fin de l'histoire : nous marchons sur un fil, sans savoir de quel côté nous allons tomber ; il serait vraiment dommage de nous écarter du long chemin que nous avons déjà parcouru ensemble.