Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Baptiste Lemoyne pour ce dossier
5 interventions trouvées.
La période budgétaire est l'occasion pour le Gouvernement de prendre des engagements au détour de la discussion d'amendements qui peuvent ne pas être adoptés. J'ai écouté le plaidoyer assez vibrant de notre collègue Pascale Gruny en faveur de différents amendements, qui n'ont pas été adoptés, et je tiens à saluer sa constance. Elle porte en ef...
La période budgétaire est l’occasion pour le Gouvernement de prendre des engagements au détour de la discussion d’amendements qui peuvent ne pas être adoptés. J’ai écouté le plaidoyer assez vibrant de notre collègue Pascale Gruny en faveur de différents amendements, qui n’ont pas été adoptés, et je tiens à saluer sa constance. Elle porte en ef...
La période budgétaire est l'occasion pour le Gouvernement de prendre des engagements au détour de la discussion d'amendements qui peuvent ne pas être adoptés. J'ai écouté le plaidoyer assez vibrant de notre collègue Pascale Gruny en faveur de différents amendements, qui n'ont pas été adoptés, et je tiens à saluer sa constance. Elle porte en ef...
Ces amendements largement cosignés sur différentes travées de notre assemblée visaient d'abord à appeler l'attention du Gouvernement sur la situation d'un certain nombre d'entreprises. Je salue les propos du ministre, qui a indiqué que des instructions avaient été données afin que chaque cas soit apprécié individuellement, ce que les services ...
Ces amendements largement cosignés sur différentes travées de notre assemblée visaient d’abord à appeler l’attention du Gouvernement sur la situation d’un certain nombre d’entreprises. Je salue les propos du ministre, qui a indiqué que des instructions avaient été données afin que chaque cas soit apprécié individuellement, ce que les services ...
