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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Baptiste Lemoyne
2535 interventions trouvées.
C’est vrai !
C’est vrai !
C’est vrai !
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État.Last but not least !
C’est vrai !
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État.Last but not least !
Levons d’emblée le suspense insoutenable : le Gouvernement s’en remet à la sagesse du Sénat pour ce qui concerne le sous-amendement et il émet un avis favorable sur l’amendement. Sur le principe, cette association des élus est bien entendu importante, elle est nécessaire. Néanmoins, j’appelle votre attention sur un point : dans le cadre tant d...
Levons d’emblée le suspense insoutenable : le Gouvernement s’en remet à la sagesse du Sénat pour ce qui concerne le sous-amendement et il émet un avis favorable sur l’amendement. Sur le principe, cette association des élus est bien entendu importante, elle est nécessaire. Néanmoins, j’appelle votre attention sur un point : dans le cadre tant d...
Pas de problème pour la consultation de l’Assemblée des Français de l’étranger ; le Gouvernement émet donc un avis favorable sur l’amendement et le sous-amendement. D’ailleurs, si j’étais taquin, je dirais qu’on pourrait pousser la logique jusqu’à envisager de consulter également cette assemblée lorsqu’une proposition de loi doit être examinée...
Pas de problème pour la consultation de l’Assemblée des Français de l’étranger ; le Gouvernement émet donc un avis favorable sur l’amendement et le sous-amendement. D’ailleurs, si j’étais taquin, je dirais qu’on pourrait pousser la logique jusqu’à envisager de consulter également cette assemblée lorsqu’une proposition de loi doit être examinée...
Pas toujours !
C’est un peu différent !
Pas toujours !
C’est un peu différent !
L’intervention du sénateur Leconte mérite réponse. Je suis sensible à cette argumentation, c’est pourquoi j’ai tenu, à l’occasion de cette séance, à mettre les chiffres sur la table ; cela permet de faire un retour d’expérience de la mise en œuvre de ce plan. La montée en puissance du plan de 50 millions d’euros se fait de façon très progress...
L’intervention du sénateur Leconte mérite réponse. Je suis sensible à cette argumentation, c’est pourquoi j’ai tenu, à l’occasion de cette séance, à mettre les chiffres sur la table ; cela permet de faire un retour d’expérience de la mise en œuvre de ce plan. La montée en puissance du plan de 50 millions d’euros se fait de façon très progress...
Le Gouvernement émet un avis de sagesse bienveillante, car nous nous inscrivons déjà dans cette philosophie ; l’avis des conseils consulaires est systématiquement recherché concernant les 78 organismes locaux d’entraide et de solidarité (OLES) et nous nous efforçons de le respecter. Néanmoins, quand un avis est donné pour un montant de, disons...
Le Gouvernement émet un avis de sagesse bienveillante, car nous nous inscrivons déjà dans cette philosophie ; l’avis des conseils consulaires est systématiquement recherché concernant les 78 organismes locaux d’entraide et de solidarité (OLES) et nous nous efforçons de le respecter. Néanmoins, quand un avis est donné pour un montant de, disons...
Je rejoindrai le rapporteur dans son avis de « sagesse dubitative ». On traite ici d’une taxe qui n’est pas du tout soumise, pour l’instant, à un tel fonctionnement. Celle-ci est affectée à la lutte contre les nuisances sonores et il faudrait toucher au mécanisme de la taxe pour rendre le dispositif opérationnel. Il existe des mécanismes tradi...
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État. On reconnaît l’amateur !
