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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jean Bizet
94 rapports signés
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20/04/2018 — Rapport d'information N° 456 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la contribution du Sénat au groupe de travail « subsidiarité et proportionnalité » de la commission européenne - Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
20/04/2018 — Rapport d'information N° 456 (2017-2018) (Tome 02) au nom de la commission des affaires européennes, sur la contribution du Sénat au groupe de travail « subsidiarité et proportionnalité » de la commission européenne - Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
20/04/2018 — Rapport d'information N° 456 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission des affaires européennes, sur la contribution du Sénat au groupe de travail « subsidiarité et proportionnalité » de la commission européenne - Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
15/03/2018 — Rapport d'information N° 362 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur leur déplacement aux pays - bas - Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ?
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
21/02/2018 — Rapport d'information N° 325 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques, adoptés durant la session 2016 - 2017 - Le Sénat influent dans les négociations à Bruxelles
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
01/02/2018 — Rapport d'information N° 267 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur le - Programme de travail de la Commission européenne pour 2018
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
25/01/2018 — Rapport d'information N° 253 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la rencontre avec les institutions européennes 2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
27/11/2017 — Rapport d'information N° 115 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur le filtrage des investissements directs étrangers dans l'union européenne, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, sur le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union européenne : Les investissements directs étrangers dans l'Union européenne : quels contrôles ?
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
05/05/2017 — Rapport d'information N° 547 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur les actes du colloque « » organisé le 11 avril 2017 - Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
29/03/2017 — Rapport d'information N° 486 (2016-2017) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et, sur la refondation de l'union européenne, sur les actes de la conférence avec les ambassadeurs de l'ue27, organisée le 15 mars 2017 - Actes de la « Conférence des Ambassadeurs de l'UE27 : Retrouver l'esprit de Rome »
Rapporteur
22/02/2017 — Rapport d'information N° 434 (2016-2017) (Tome 02) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et la refondation de l'union européenne, sur la refondation de l'union européenne - Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions
Rapporteur
22/02/2017 — Rapport d'information N° 434 (2016-2017) (Tome 01) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et la refondation de l'union européenne, sur la refondation de l'union européenne - Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport
Rapporteur
22/02/2017 — Rapport d'information N° 434 (2016-2017) (Tome 04) - Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - version anglaise
Rapporteur
22/02/2017 — Rapport d'information N° 434 (2016-2017) (Tome 03) - Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - version allemande
Rapporteur
15/02/2017 — Rapport d'information N° 425 (2016-2017) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et la refondation de l'union européenne - Brexit : pour une séparation ordonnée
Rapporteur
09/02/2017 — Rapport d'information N° 387 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur européen - La simplification du droit : une exigence pour L'union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
02/02/2017 — Rapport d'information N° 366 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur le - Programme de travail de la Commission européenne pour 2017
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
02/02/2017 — Rapport d'information N° 365 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques - Négociations européennes : le Sénat vigilant et écouté
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/01/2017 — Rapport d'information N° 292 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur - L'Italie et l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
30/06/2016 — Rapport d'information N° 746 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la mission en des 16 et 17 juin 2016 - Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand » de l'UE
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