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Rapports de Jean Bizet

94 rapports signés

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27/06/2016 — Rapport d'information N° 725 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

04/03/2016 — Rapport d'information N° 441 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques - Comment le Sénat influe sur l'élaboration des textes européens

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

21/01/2016 — Rapport d'information N° 322 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le programme de travail de la commission européenne pour 2016 - Le programme de travail 2016 de la Commission européenne

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

14/01/2016 — Rapport d'information N° 300 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la rencontre entre les commissions des affaires européennes du Sénat de la république française et du bundesrat de la république fédérale d'allemagne - Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire : le rôle de la coopération franco-allemande

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

27/11/2015 — Rapport d'information N° 205 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la rencontre entre les commissions des affaires européennes du Sénat de la république française et du Sénat de la république italienne - La coopération franco-italienne au service de l'Union européenne

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

19/11/2015 — Rapport d'information N° 180 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la concurrence dans les transports aériens - Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

15/10/2015 — Rapport d'information N° 84 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation - Union européenne : Mieux légiférer avec les parlements nationaux

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

04/06/2015 — Rapport d'information N° 485 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Rencontre avec les institutions à Strasbourg, coeur de l'Europe

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

16/04/2015 — Rapport d'information N° 419 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes - Rencontre avec les institutions : mieux identifier certains défis de l'agenda européen

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

21/05/2014 — Rapport d'information N° 555 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur le cadre européen de la - Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

14/05/2014 — Avis N° 532 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi constitutionnelle d' constitutionnelle visant à modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

14/05/2014 — Rapport d'information N° 534 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes sur - La coopération énergétique franco-allemande : naissance d'une Europe de l'énergie ?

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

21/01/2014 — Rapport d'information N° 297 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la loi littoral - Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

17/12/2013 — Rapport d'information N° 237 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et la russie - L'Union européenne et la Russie après Vilnius

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

10/12/2013 — Rapport d'information N° 214 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes sur - La politique agricole commune et le droit de la concurrence

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

03/10/2013 — Rapport N° 38 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur la révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

16/07/2013 — Rapport d'information N° 762 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations franco - allemandes - Renforcer le couple franco-allemand

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Cosignataire

27/07/2012 — Rapport d'information N° 721 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes sur - Le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

28/06/2011 — Rapport d'information N° 677 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'évolution des relations entre l'union européenne et la turquie - La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

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Rapports de Jean Bizet

27/06/2016 — Rapport d'information N° 725 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe

04/03/2016 — Rapport d'information N° 441 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques - Comment le Sénat influe sur l'élaboration des textes européens

21/01/2016 — Rapport d'information N° 322 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le programme de travail de la commission européenne pour 2016 - Le programme de travail 2016 de la Commission européenne

19/11/2015 — Rapport d'information N° 180 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la concurrence dans les transports aériens - Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence

15/10/2015 — Rapport d'information N° 84 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation - Union européenne : Mieux légiférer avec les parlements nationaux

04/06/2015 — Rapport d'information N° 485 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Rencontre avec les institutions à Strasbourg, coeur de l'Europe

16/04/2015 — Rapport d'information N° 419 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes - Rencontre avec les institutions : mieux identifier certains défis de l'agenda européen

21/05/2014 — Rapport d'information N° 555 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur le cadre européen de la - Sûreté nucléaire : l'obligation d'une constante amélioration

14/05/2014 — Rapport d'information N° 534 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes sur - La coopération énergétique franco-allemande : naissance d'une Europe de l'énergie ?

21/01/2014 — Rapport d'information N° 297 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la loi littoral - Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines

17/12/2013 — Rapport d'information N° 237 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et la russie - L'Union européenne et la Russie après Vilnius

10/12/2013 — Rapport d'information N° 214 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes sur - La politique agricole commune et le droit de la concurrence

03/10/2013 — Rapport N° 38 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur la révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux

16/07/2013 — Rapport d'information N° 762 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations franco - allemandes - Renforcer le couple franco-allemand

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

27/07/2012 — Rapport d'information N° 721 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes sur - Le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait

28/06/2011 — Rapport d'information N° 677 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'évolution des relations entre l'union européenne et la turquie - La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?