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Rapports de
Jean Bizet
94 rapports signés
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09/06/2011 — Rapport N° 598 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, comportant le texte de la commission, sur la proposition de résolution européenne sur la volatilité des prix agricoles
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
25/05/2011 — Rapport d'information N° 561 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes sur - La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
10/11/2010 — Rapport d'information N° 102 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail, sur la réforme de la politique agricole commune - Redonner du sens à la PAC
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission de l'économie
30/06/2010 — Rapport N° 600 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne concernant les garanties professionnelles des élus locaux qui sont travailleurs frontaliers
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
26/05/2010 — Rapport N° 500 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes contenant le texte d'une proposition de résolution européenne, sur la proposition de résolution européenne, - Insertion d'une clause de non discrimination en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre dans l'accord de partenariat entre les Etats d'Afrique, des Caraîbes et du Pacifique et la Communauté européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
02/12/2009 — Rapport N° 129 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, comportant le texte de la commission, sur la proposition de résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes, sur le marché des quotas de CO² et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
19/11/2009 — Avis N° 105 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
23/06/2009 — Rapport d'information N° 481 (2008-2009) au nom de la commission des affaires européennes, sur le prix du lait dans les états membres de l'union européenne - Le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
17/06/2009 — Rapport d'information N° 473 (2008-2009) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'état de la transposition de la « directive services - Etat de la transposition de la « directive services »
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
08/04/2009 — Rapport N° 336 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution au nom de la commission des Affaires européennes sur le projet de règlement tendant à fixer les « profils nutritionnels » pour les denrées alimentaires
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
20/11/2008 — Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Ecologie, développement et aménagement durables : Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
15/10/2008 — Rapport N° 30 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution d' sur le bilan de santé de la politique agricole commune
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
08/07/2008 — Rapport N° 450 (2007-2008) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement relatif à la responsabilité environnementale
Rapporteur
21/05/2008 — Rapport N° 348 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif à la responsabilité environnementale
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
14/05/2008 — Rapport N° 335 (2007-2008) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Rapporteur
15/04/2008 — Rapport N° 284 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale relatif aux organismes génétiquement modifiés
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
07/02/2008 — Rapport d'information N° 199 (2007-2008) au nom de la délégation pour l'union européenne, sur la transposition de la « directive services - Où en est la transposition de la « directive services » ?
Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne
29/01/2008 — Rapport N° 181 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Ecologie, développement et aménagement durables. Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
02/03/2007 — Rapport d'information N° 272 (2006-2007) au nom de la délégation du Sénat pour l'union européenne sur - Les instruments de défense commerciale de l'Europe
Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne
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