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Interventions en hémicycle de Jean Bizet
2723 interventions trouvées.
Je retire mon amendement ! J’allais justement le proposer.
Cet amendement a été précédemment défendu.
Cet amendement a été précédemment défendu.
Il est défendu, madame la présidente !
Il est défendu, madame la présidente !
Cet amendement a été précédemment défendu.
Cet amendement est défendu, madame la présidente !
Il est défendu, madame la présidente !
Cet amendement est défendu, madame la présidente !
Il est défendu, madame la présidente !
Cet amendement est défendu, madame la présidente !
Il est défendu, madame la présidente !
Non, je le retire, madame la présidente.
Non, je le retire, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente !
Non, je le retire, madame la présidente.
Très bien !
Ce n’est pas interdit…
Mon propos s’inscrit dans le droit fil de l’intervention d’Alain Houpert sur la rectification proposée par M. le rapporteur général. Il est des endroits, souvent dans les départements de l’est, où les grandes surfaces sont situées en zone franche et bénéficient donc d’avantages à ce titre. Dans ce contexte, prévoir une mesure favorisant la rel...
M. Jean Bizet. Cet amendement est extrêmement sérieux ! Il vise à exonérer de l’impôt sur les sociétés les confréries constituées en associations, qui contribuent au rayonnement culturel, patrimonial et touristique de leurs régions.
