Interventions de Jean Bizet

J'en profite pour vous annoncer aussi qu'à l'initiative de notre collègue Jean-Yves Leconte, un colloque sera organisé le 18 février 2020 après-midi pour célébrer les 30 ans de la chute du mur de Berlin et les 15 ans de l'élargissement aux PECO. Ce sera l'occasion de réfléchir à ce que l'Union européenne peut proposer aux derniers pays de l'Est...

Mes chers collègues, compte tenu de l'enjeu de notre réunion, nous avons tenu à y associer nos collègues intéressés de la façade atlantique de la France. L'incursion dans la Manche, au début du mois de novembre, d'un chalutier géant de 143 mètres de long a suscité une forte émotion. Ce bateau, le Margiris, battant pavillon lituanien tout en ét...

C'est une bonne nouvelle !

M. Rogoff, président du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie, je vous laisse la parole.

Merci, Monsieur le président.

Merci M. Rogoff. Nous sommes à la veille de l'entrée en fonction de la nouvelle Commission européenne. La PCP se concentre aujourd'hui sur des problèmes de quotas, de périodes d'ouvertures de pêches, sur des techniques, sur le matériel employé... Faut-il aller plus loin, en réservant des zones maritimes plus spécialement dédiées à la pêche arti...

La France n'a-t-elle pas de capacité de transformation de ces espèces de poissons ?

Après les élections législatives qui auront lieu le 12 décembre prochain au Royaume-Uni, nous aurons plus de visibilité sur le Brexit. Notre commission des affaires européennes aura alors toute latitude pour envisager d'interpeller Bruxelles, voire examiner une proposition de résolution européenne. Ne faudrait-il pas intégrer la problématique d...

Merci à vous. Je remarque que les problématiques liées au Brexit reviennent de façon récurrente dans vos propos. Le Sénat a suivi cette question avec la plus grande attention dans le cadre du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne, commun à la commission des affaires européennes et à la commission ...

Conformément à l’article 256 A du code général des impôts, une personne qui effectue de manière indépendante des livraisons d’électricité et en retire des recettes ayant un caractère de permanence est assujettie à la TVA à 20 %. En pratique, la jurisprudence administrative présume qu’il n’y a pas de livraison, donc pas d’assujettissement à la ...

L’article 15 de la directive 2003/96/CE du 27 octobre 2003 restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l’électricité́ permet aux États membres de prévoir des exonérations partielles ou totales des taxes sur l’électricité d’origine renouvelable. Il est proposé, au travers de cet amendement, de favoriser le d...

La non-conformité à une directive européenne me met dans un certain embarras, vous le comprendrez. Je profite de l’explication de Mme la secrétaire d’État pour considérer qu’un sous-amendement, aujourd’hui, est prématuré. Je prends date cependant du début des négociations, en souhaitant qu’elles ne tardent pas trop et que nous puissions sortir...

Nous n’allons pas rouvrir le débat sur les problématiques agricoles au détour du projet de loi de finances. Cela étant – je tiens à le souligner –, il faut savoir ce que l’on veut ! Mme la secrétaire d’État l’a dit très clairement : il faut saisir cette occasion de relocaliser en France des productions que nous avons, jusqu’à présent, l’habitu...

Je le répète, il faut savoir ce que l’on veut. Aujourd’hui, on parle de diminuer la quantité de produits phytosanitaires pour un certain nombre de cultures : c’est très bien, mais encore faut-il savoir comment ! Or les cultures sous serre, sous atmosphère contrôlée, permettront précisément de réduire de beaucoup l’usage de ces produits.

Nous n’allons pas rouvrir le débat sur les problématiques agricoles au détour du projet de loi de finances. Cela étant – je tiens à le souligner –, il faut savoir ce que l’on veut ! Mme la secrétaire d’État l’a dit très clairement : il faut saisir cette occasion de relocaliser en France des productions que nous avons, jusqu’à présent, l’habitu...

À cet égard, l’Assemblée nationale a adopté de très bonnes dispositions et, pour ma part, je ne voterai pas ces amendements.

Je le répète, il faut savoir ce que l’on veut. Aujourd’hui, on parle de diminuer la quantité de produits phytosanitaires pour un certain nombre de cultures : c’est très bien, mais encore faut-il savoir comment ! Or les cultures sous serre, sous atmosphère contrôlée, permettront précisément de réduire de beaucoup l’usage de ces produits.

À cet égard, l’Assemblée nationale a adopté de très bonnes dispositions et, pour ma part, je ne voterai pas ces amendements.

On a déjà connu !

On a déjà connu !