Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (proposition n° 576 [2011-2012], texte de la commission n° 11, rapport n° 10) (demande du groupe ...
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe du RDSE, la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires (proposition n° 576 [2011-2012], texte de la commission n° 11, r...
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.