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Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013. Dans le débat, la parole est à M. le ministre délégué.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes interviendront ensuite, du...
Dans la suite du débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013, la parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour le groupe UDI-UC.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, le Gouvernement ou la commission des affaires européennes pourront répondre. La parole est à M. Jacques Gautier.
Personne ne demande plus la parole ?... Nous en avons terminé avec le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013.
