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Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier
19 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (projet n° 279, texte de la commission n° 387 rectifié, rapport n° 386, avis n° 344 et 373). Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Bernadette Bourzai.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. TITRE PRÉLIMINAIRE OBJECTIFS DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PÊCHE MARITIME ET DE LA FORÊT
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. L'amendement n° 593, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Après le mot : dimension insérer le mot : internationale, II. – Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ….° Dans le cadre la politique agrico...
L'amendement n° 590, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 5 Après les mots : l’accès insérer le mot : quotidien La parole est à M. Gérard Le Cam.
L'amendement n° 590 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 152 est présenté par Mme Blandin, MM. Labbé, Placé et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 457 rectifié est présenté par Mmes Jouanno et N. Goulet. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 5 Après le mot : paysages insérer...
Mes chers collègues, nous avons plus de 700 amendements à examiner. Je vous demande donc de faire preuve de concision ! La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
L'amendement n° 591, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 7, première phrase Remplacer les mots : la compétitivité par les mots : l’efficacité économique, environnementale, sociale La parole est à M. Gérard Le Cam.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 166 rectifié est présenté par Mme Blandin, MM. Labbé, Placé et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 458 rectifié ter est présenté par Mmes Jouanno et N. Goulet. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 8 Remplacer les mots : veiller au bien-être et ...
L’amendement n° 458 rectifié ter est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 166 rectifié ?
L'amendement n° 166 rectifié est retiré. L'amendement n° 351 rectifié, présenté par M. César, Mme Lamure, MM. Pointereau, Sido, Hérisson et Houel, Mme Masson-Maret, MM. Billard, Hyest, Couderc et Milon, Mme Mélot, M. Savary et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : I. – Alinéa 13 Supprimer les mots : , ...
L'amendement n° 116, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 16 Rédiger ainsi cet alinéa : « 7° De permettre à tous l’accès à une alimentation de qualité ; La parole est à M. Joël Labbé.
Il s’agit donc de l'amendement n° 116 rectifié, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, et ainsi libellé : Alinéa 16 Rédiger ainsi cet alinéa : « 7° De permettre à tous l’accès à une alimentation de qualité et de développer l'aide alimentaire ; La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote sur l’amendement...
L’amendement n° 116 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 407 rectifié, présenté par MM. Bizet, Houel, Lefèvre et Revet, est ainsi libellé : Alinéa 20 Après le mot : production insérer les mots : , de la commercialisation La parole est à M. Jean Bizet.
L'amendement n° 592, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 20 Compléter cet alinéa par les mots : et de la commercialisation des produits agricoles y compris par la promotion de circuits courts La parole est à M. Gérard Le Cam.
L'amendement n° 407 rectifié est retiré. Monsieur Le Cam, que pensez-vous de la suggestion de M. le rapporteur ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 592 rectifié, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, et est ainsi libellé : Alinéa 20 Compléter cet alinéa par les mots : ainsi que de la commercialisation des produits agricoles y compris par la promotion de circuits courts La parole est...
L'amendement n° 408 rectifié, présenté par MM. Bizet, Houel, Lefèvre et Revet, est ainsi libellé : Alinéa 21 Après les mots : filières de production insérer les mots : , de commercialisation Cet amendement n’est pas soutenu. L'amendement n° 117, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 21 Co...
Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la priorité est de droit, sauf opposition du Gouvernement. Quel est l’avis du Gouvernement sur cette demande de priorité ?
