Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier

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J’ai reçu avis de la démission de M. François Marc, comme membre de la commission des affaires européennes. J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires européennes en remplacement de M. François Marc, démissionnaire. Cette ...