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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jean-Claude Etienne
11 rapports signés
17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 02 - volume 02) n° 110, sur le projet de loi de finances pour 2012 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels
Rapporteur
12/10/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 28 (2010-2011) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
08/07/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 653 (2009-2010) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
29/04/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 421 (2009-2010) enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale enregistré à la présidence du Sénat le 29 avril2010 le 29 avril 2010 office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur par - Pesticides et santé
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
10/02/2010 — Avis N° 284 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances rectificative pour 2010
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
08/10/2009 — Rapport d'office parlementaire N° 25 (2009-2010) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation »
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
20/07/2009 — Rapport d'office parlementaire N° 567 (2008-2009) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Le dossier médical personnel : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
08/07/2009 — Rapport d'office parlementaire N° 546 (2008-2009) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
23/06/2009 — Rapport d'office parlementaire N° 477 (2008-2009) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
10/03/2009 — Rapport d'office parlementaire N° 254 (2008-2009) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
04/02/2009 — Rapport N° 198 (2008-2009) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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